Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRONZE ALU
BARGE Jérôme

Numéro de dépôt :
3303721
Date de dépôt :
12/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2014
BRONZE ALU de BARGE Jérôme

Présentation de la marque BRONZE ALU

Déposée le 12 juillet 2004 par BARGE Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRONZE ALU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est BARGE Jérôme domicilié(e) 18 rue Berlioz,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Bernard COLLIN ShubertCollin & Associés domicilié(e) 98, bd Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque BRONZE ALU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRONZE ALU est expirée depuis le 12 juillet 2014.

BARGE Jérôme a également déposé les autres marques suivantes : BIOMECA INVESTISSEMENTS


BARGE Jérôme - 18 rue Berlioz,75116 PARIS - 75116 - France


Me Bernard COLLIN ShubertCollin & Associés - 98, bd Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 30 septembre 2008 - Rejet partiel n°481685 - Publication au BOPI 2008-09-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Fourchettes de boîtes de vitesse pour véhicules, ensemble pour boîtes de vitesse et moteurs, emboutissage et assemblage de sous-éléments mécaniques destinés à l'industrie des transports terrestres.

Evaluations, estimation et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques, recherche et développement de nouveaux produits liés à l'industrie des transports terrestres, étude de projets techniques en matière de transports terrestres.